Marque enregistrée - Marque en vigueur

Smart Parking Brake
CHASSIS BRAKES INTERNATIONAL BV

Numéro de dépôt :
4357150
Date de dépôt :
25/04/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/04/2027
Smart Parking Brake de CHASSIS BRAKES INTERNATIONAL BV

Présentation de la marque Smart Parking Brake

Déposée par voie électronique le 25 avril 2017 par CHASSIS BRAKES INTERNATIONAL BV auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Smart Parking Brake » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-20 du 19 mai 2017.

Le déposant est CHASSIS BRAKES INTERNATIONAL BV domicilié(e) High Tech Campus 84 - 5656 AG Eindhoven - Pays-Bas.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Brevalex, Christophe Saliou domicilié(e) 95 rue d'Amsterdam - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque Smart Parking Brake a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4357150.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Smart Parking Brake arrivera à expiration en date du 25 avril 2027.

CHASSIS BRAKES INTERNATIONAL BV a également déposé les autres marques suivantes : BRAXIS , CHASSIS BRAKES INTERNATIONAL , BRAXIS , CHASSIS BRAKES INTERNATIONAL , , APB-Di , BRAXIS , , , CBI


CHASSIS BRAKES INTERNATIONAL BV - High Tech Campus 84 - 5656 AG Eindhoven - Pays-Bas


Brevalex, Christophe Saliou - 95 rue d'Amsterdam - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 19 mai 2017 au BOPI 2017-20

Inscription le 29 août 2017 - Retrait partiel n°707060 - Publication le 29 sept. 2017 au BOPI 2017-08-29

Enregistrement avec modification - Publication le 15 juin 2018 au BOPI 2018-24

Inscription le 26 octobre 2018 - Rejet partiel n°736697 - Publication le 23 nov. 2018 au BOPI 2018-10-26

Produits chimiques destinés à l'industrie ; liquides pour feins ; liquides pour circuits de freinage ; liquides moteur pour dispositifs hydrauliques ;

Moteurs électriques autres que pour véhicules terrestres ; machines à air comprimé ; pompes à air comprimé ; moteurs à air comprimé ; accouplements d'arbres (machines) ; câbles de commande de machines ou de moteurs ; joints de cardans ; commandes hydrauliques pour machines et moteurs ; commandes pneumatiques pour machines et moteurs ; compresseurs (machines) ; soupapes de machines ; filtres à carburant ; filtres à huile ; filtres à air pour moteurs et systèmes d'aération et de chauffage de véhicules ; pompes hydrauliques ; cylindres de commande hydrauliques ; moteurs hydrauliques ; soupapes hydrauliques ; réservoirs hydrauliques ; filtres hydrauliques ; appareils de remplissage et de purge pour circuits hydrauliques de véhicule automobile soupapes pneumatiques ; freins à air comprimé ; appareils de couplage pneumatiques ; appareils de couplage hydrauliques ; pistons (parties de machines ou de moteurs) ; pompes (machines) ; pompes (parties de machines ou de moteurs) ; régulateurs de pression (parties de machines) ; soupapes (parties de machines) ;

Appareils électriques et électroniques de mesurage, de contrôle et de réglage pour véhicules automobiles ; unités d'alimentation électrique ; appareils d'analyse pour automobiles ; appareils d'analyse de la fonction de freinage ; instruments de diagnostic ; équipements pour simulations ; appareils de couplage électriques ; appareils de couplage électroniques ; appareils de couplage et de commande pour la commande et le contrôle de systèmes hydrauliques et/ou pneumatiques ; appareils de contrôle pour freins ; appareils de contrôle de pression de freins ; ordinateurs ; logiciels ;

Véhicules à locomotion par terre, par air, par eau et sur rail ; amplificateurs d'effort de freinage ; triangles de suspension de roues de véhicules automobiles ; dispositifs électroniques de répartition de freinage ; étriers de freins ; tambours de freins ; segments de freins ; disques de freinage ; ressorts pneumatiques et ressorts à gaz pour véhicules ; amortisseurs de suspension pour véhicules ; ressorts de suspension pour véhicules ; châssis de véhicules ; circuits hydrauliques pour véhicules ; embrayages pour véhicules terrestres ; ressorts amortisseurs pour véhicules ; appareils de couplage mécaniques pour véhicules ; boîtes de vitesses pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspension pour véhicules ; mécanismes de transmission pour véhicules terrestres ; segments de freins pour véhicules ; plaquettes de freins pour véhicules ;

Produits de l'imprimerie ; affiches ; imprimés ; livres ; brochures ; revues ; catalogues ; diagrammes ; formulaires ; tracts ; matériel d'instruction à l'exception des appareils ; plans ;

Garnitures d'accouplements ; tampons amortisseurs en caoutchouc ; clapets en caoutchouc ; joints pour conduites ; joints de cylindres ; garnitures d'embrayages ; matières mi-ouvrées pour garnitures de freins ; garnitures d'étanchéité ; raccords de tuyaux non métalliques ; tuyaux flexibles non métalliques ; tubes et conduits de raccordement en caoutchouc ou en matière plastique ;

Services d'installation, de réparation, d'entretien et de maintenance de véhicules automobiles et de leurs composants ; informations en matière d'installation, de réparation, d'entretien et de maintenance de véhicules automobiles et de leurs composants.